Questions fréquemment posées en espaces clos
QUESTIONS
Qu'est-ce qu'un espace clos? Des exemples d'espaces clos?
Qu'est-ce que la réglementation québécoise exige?
Comment implanter un programme de gestion des espaces clos?
Quelles sont les conditions de réussite d'un programme de gestion des espaces clos?
Quels sont les équipements requis pour le travail et le sauvetage en espace clos?
Quels sont les documents et outils à développer?
Quels sont les budgets et délais à prévoir?
RÉPONSES
Qu'est-ce qu'un espace clos? Des exemples d'espaces clos?
Selon le Règlement sur la Santé et Sécurité du Travail du Québec, un espace clos est :
- « tout espace totalement ou partiellement fermé,
- « il n'est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l'être, mais qui à l'occasion peut être occupé pour l'exécution d'un travail;
- « on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte,
- « il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l'intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l'un ou l'autre des facteurs suivants :
- « l'emplacement, la conception, ou la construction de l'espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2;
- « l'atmosphère ou l'insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;
- « les matières ou les substances qu'il contient;
- « les autres dangers qui y sont afférents. »
Voici des exemples d'espaces clos dans certains secteurs d'activités :
| Pâtes et papiers | Aéronautique |
| Cuvier de mélange Évacuateur Réservoir d'eau Réservoir de résine Triturateur de ballots Etc. |
Aile d'avion Caniveau de récupération Adoucisseur Puits électrique Puits de pompage Système de ventilation Etc. |
| Métallurgie | Pharmaceutique |
| Ventilateur Rouleau sécheur Cuvier Etc. |
Réservoir d'eau Bouilloire Bassin de rétention Etc. |
| Alimentaire | Agriculture |
| Réservoir de mélange Trou d'homme Condenseur Etc. |
Silo de moulée Fosse à lisier Conduit d'évacuation Etc. |
| Industrie chimique | Municipalité |
| Réservoir de mélange Bac d'absorption Etc. |
Structure de pompage Puits sec Structure de dérivation Puits d'accès au tunnel Structure de dérivation Structure de trop plein Etc. |
| Transport | Mines |
| Balance Réservoir de rebut Etc. |
Filtre à sable Réservoir de mélange Clarificateur Chute de minerai Réservoir de produits chimiques Concasseur Séchoir Dépoussiéreur Chaudière Etc. |
Qu'est-ce que la réglementation québécoise exige?
Chaque organisation qui possède un ou des espaces clos doit s'assurer de respecter la réglementation en vigueur. Cette réglementation donne des balises quant aux actions à entreprendre. Nous vous proposons deux références à consulter à cet effet. La première est un hyperlien qui vous mène à l'intégralité des articles pertinents de la réglementation québécoise en matière d'espaces clos. Le deuxième est un texte que nous avons rédigé concernant cette réglementation, que nous comparons avec celle d'autres endroits. La lecture de ces documents vous éclairera sur les exigences et actions requises en matière d'espaces clos.
Loi sur la santé et la sécurité du Travail (sélectionnez Règlements correspondants puis ensuite Règlement sur la santé et la sécurité du Travail)
La réglementation en espaces clos : Une approche comparative (PDF)
Comment implanter un programme de gestion des espaces clos?
La mise en place d'un programme de gestion des espaces clos doit être planifiée et gérée rigoureusement. Il est important de noter qu'il n'y a pas de recette unique ou miracle. Il y a par contre des approches optimales selon votre réalité organisationnelle, financière et opérationnelle. Voilà pourquoi il est important de bien choisir les actions envers lesquelles on est prêt à s'engager et pour lesquelles on est prêt à assumer les conséquences et défis à gérer. Nous vous proposons deux documents à cet effet. Le premier vous propose les étapes générales habituelles. Le deuxième est un texte que nous avons rédigé concernant les choix et défis d'implantation. La lecture de ces documents devrait vous supporter dans votre réflexion et mise en œuvre.
- Les étapes habituelles (PDF)
- Les approches possibles (PDF)
Quelles sont les conditions de réussite d'un programme de gestion des espaces clos?
Lorsqu'on implante un programme dans une organisation, quel qu'il soit, il est évident qu'on souhaite le réussir. Un sentiment de fierté puis, bien évidemment, le plaisir d'avoir réalisé un investissement rentable est associé à la réussite. Puis, plus spécifiquement encore, en ce qui concerne les espaces clos, le sentiment de savoir que les risques sont gérés et que les travailleurs sont davantage en sécurité.
La réussite n'est pas le fruit du hasard. Beaucoup d'efforts doivent être déployés pour y arriver. C'est par contre possible et pas si compliqué si on s'en donne vraiment la peine. Mais attention, il y a plus que le fait de poser des actions opérationnelles. Voici deux documents à cet effet. Le premier résume nos croyances relatives à la réussite d'un programme de gestion des espaces clos. Le deuxième est un texte que nous avons écrit sur ce sujet. L'article proposé dans la section « comment implanter un programme de gestion des espaces clos » traite également de ce point en partie en vous proposant également les 6 « C » à gérer pour réussir.
Quels sont les équipements requis pour le travail et le sauvetage en espace clos?
La disponibilité des équipements appropriés est très importante pour respecter la réglementation et gérer les risques de manière optimale permettant d'assurer la protection des travailleurs lors de travaux en espaces clos.
Il n'y a pas de « kit » unique d'équipements. Nous vous recommandons de procéder à une analyse de risques afin de cibler les équipements les plus appropriés à votre réalité espace clos. Cet exercice vous permettra de déterminer vos véritables besoins (types, quantité et qualité) et d'éviter de mauvaises surprises.
Voici, à titre indicatif seulement, le type d'équipements habituellement recommandés pour le travail et le sauvetage en espaces clos.
Travail : Potence 5 pièces, Système de protection contre les chutes avec mécanisme de récupération, harnais, ventilateur, détecteur de contaminants, etc.
Sauvetage : Idem aux équipements de travail puis Civière Sked, panier de transport pour blessé, système 4:1, bracelets pour poignets, etc.
Quels sont les documents et outils à développer?
L'objectif ultime d'un programme de gestion de espaces clos est de gérer les risques de manière optimale. Parmi les défis importants, notons la nécessité de définir des mécanismes simples puis d'assurer une harmonisation des pratiques et une application rigoureuse sur le terrain lors de toute situation. Pour ce faire, il est important de se doter d'outils et de documents à « valeur ajoutée » qui seront utilisés pour guider les actions et se simplifier la vie. À cet égard, notez que le défi n'est pas autant de le développer que de les faire comprendre, respecter, appliquer et évoluer. Parmi les documents et outils utiles, nous ciblons habituellement, entre autres :
- Fiche descriptive de chaque espace clos;
- Fiche de sauvetage pour chaque type d'espace clos;
- Permis d'entrée;
- Fiche d'activités;
- Programme d'entrée (qui fait quoi quand et comment?);
- Procédure d'entrée et de sauvetage, etc.;
Quels sont les budgets et délais à prévoir?
Voici la première et ultime question que se pose souvent chacun de nos clients. Ceci est tout à fait compréhensible car ce sont deux variables cruciales à gérer. Vous comprendrez qu'il nous est impossible de fournir des estimés budgétaires sans connaître votre réalité. Tout d'abord, plusieurs données requises nous sont inconnues. Les coûts et les délais varieront selon les caractéristiques de vos espaces clos et travaux (nombre, types, fréquence d'entrées, etc.). Ensuite, il est bon de noter qu'ils varieront également de l'approche qui sera préconisée (aide externe ou non, analyse de risque à l'avance ou sur le champs, permis prévus ou à cocher, durée des formations, besoins en équipements, etc.).
Par conséquent, l'étape initiale visant à bien cibler votre réalité et vos ambitions en matière de gestion des espaces clos est fondamentale. Cette phase permet de déterminer de manière assez précise le budget global et les délais à prévoir pour l'implantation d'une telle démarche.
En ce qui concerne les délais, notez qu'ils dépendront également de différentes variables dont le choix de l'approche ainsi que la rigueur et l'engagement dans le projet. À cet effet, nous observons en général que les actions opérationnelles peuvent être réalisées assez rapidement. Par contre, le défi réel est celui de l'intégration dans les pratiques de tous les jours. Le délai est donc une question de perspective!
